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Les agglomérations
Résumé : Les agglomérations représentent l’une des nouvelles formes d’organisation du territoire français. S'appuyant sur des « territoires vécus », s'organisant autour de projets et privilégiant la démocratie locale, les agglomérations assurent un regroupement intercommunal et proposent un maillage plus fin et plus solidaire de notre territoire. Avec cet ouvrage, la DATAR donne les raisons du succès de cette nouvelle politique. Plus d’une centaine d’agglomérations et plusieurs millions de citoyens sont concernés. Au sommaire : Le socle légal : trois lois complémentaires/ Les choix majeurs de l'agglomération/ Les conséquences financières et fiscales/ Le contrat d'agglomération.
Collection Territoires en mouvement
Contributeur : DATAR - CGET - ANCT
Déposé le : mercredi 15 novembre 2023
Dernière modification le : mercredi 6 décembre 2023
Déposé le : mercredi 15 novembre 2023
Dernière modification le : mercredi 6 décembre 2023
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TEM003_DATAR_2001_Les agglomer...
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