|
|
Avis, note
(collectif) SGG
Note de présentation aux secrétaires généraux des ministères (25 mai 2018) du Portail des publications de l'État
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CIVS
Des solutions justes et équitables ? Solutions alternatives aux litiges concernant les œuvres d’art pillées par les nazis : statu quo et nouveaux développements - Compte rendu de la réunion des Commissions européennes du 26 novembre 2012 (Palais de la Paix de La Haye)
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Rapport relatif à l’accès à l’IVG. Volet 2. Accès à l’IVG dans les territoires
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Avis pour une juste condamnation sociétale et judiciaire du viol et autres agressions sexuelles
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) HCE
Guide de la parité. Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Avis sur le projet de loi n° 377 relatif à l’élection des sénateurs
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Avis sur les projets de loi organique n° 885 et ordinaire n° 886 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur et de représentant au Parlement européen
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Rapport final d’évaluation de la mise en œuvre de la seconde Stratégie Genre et Développement 2013-2017
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Les femmes, actrices de la lutte contre le dérèglement climatique. Intégrer l’autonomisation des femmes et l’égalité entre les femmes et les hommes dans l’accord issu de la 21e Conférence des parties de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Women as Actors in Addressing Climate Change. Incorporating Women's Empowerment and Gender Equality in the Agreement from the 21st Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Contribution à la concertation sur la réforme du droit d’asile
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Où est l’argent contre les violences faites aux femmes ? - Édition 2018
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Investir dans l'organisation administrative et institutionnelle des droits des femmes : première brique d’une véritable transition égalitaire
|
|
|
|
Rapport
(collectif) MIVILUDES
Rapport annuel 2015
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) MIVILUDES
Guide - La protection des mineurs contre les dérives sectaires
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) MIVILUDES
Plaquette de présentation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) - Édition 2015
|
|
|
|
Rapport
Jean-Louis Bianco
, Nicolas Cadène
, (collectif) Observatoire de la laïcité
Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2017-2018
|
|
|
|
Avis, note
Jean-Louis Bianco
, Nicolas Cadène
, (collectif) Observatoire de la laïcité
Le cadre légal permettant de sanctionner les agissements contraires aux exigences minimales de la vie en société
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH
Une Convention sur les crimes contre l’humanité. Occasion unique de renforcer le système pénal international
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH
Protéger la vie privée à l'ère du numérique
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) CNCDH
Observations sur les questions prioritaires de constitutionnalité 2018-717 et 2018-718, déposées le 11 mai, relatives aux articles du CESEDA relatifs encadrant le délit de solidarité
|
|
|
|
Rapport
(collectif) CNCDH
Rapport d'activité 2017. 70 ans d’expertise au service des droits de l’homme
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) Observatoire de la laïcité
Avis visant à instituer une "journée nationale de la laïcité" le 9 décembre de chaque année et faisant des recommandations pour le 9 décembre 2013
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG
Guide de la gestion des archives dans les services du Premier ministre
|
|
|
|
Carte
(collectif) CGET
Le renouveau de la politique de la ville
|
|
|
|
Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) CGET
, (collectif) Observatoire des Territoires
Les inégalités de revenus. Fiche d’analyse de l’Observatoire des territoires 2017. Collection "En détail", septembre 2017
|
|
|
|
Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) CGET
, (collectif) Observatoire des Territoires
Dynamiques de l’emploi transfrontalier en Europe et en France. Fiche d’analyse de l’Observatoire des territoires 2017. Collection "En détail", novembre 2017
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG
L’évaluation de l’impact sur la jeunesse des projets de lois et des textes réglementaires
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG
L'évaluation préalable : fiche d’impact générale
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CIVS
Création d’un réseau des commissions européennes pour la restitution des œuvres spoliées - Communiqué de presse
|
|